Annick NAPOLEON
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Article publié le 29/03/2019
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 04 AVRIL 2019

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 4 AVRIL 2019 à 19 heures.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du budget prévisionnel de l'Office de Tourisme de Cavalaire pour l'exercice 2019 - Attribution d'une subvention.
  2. Approbation du projet de budget du Comité Officiel des Fêtes de Cavalaire pour l'exercice 2019 - Attribution d'une subvention.
  3. Approbation du budget prévisionnel de l'Office Municipal de la Culture de Cavalaire pour l'exercice 2019 - Attribution d'une subvention.
  4. Reprises anticipées des résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes.
  5. Fixation des taux des contributions directes locales pour l'exercice 2019.
  6. Budgets primitifs principal, annexes des caveaux au cimetière, de l'assainissement, du port public de plaisance, de la régie des transports, du parking Gleizes et de la maison funéraire - Exercice 2019.
  7. Subventions aux établissements publics communaux (CCAS et Caisse des Ecoles) et à la régie des transports de la ville - Exercice 2019.
  8. Subventions aux associations - Exercice 2019.
  9. Cession de biens mobiliers du port public à la SPL PORT HERACLEA.
  10. AOT de longue durée au Centre d'Animation du Port - Convention type de prolongation de 35 ans.
  11. Approbation de la convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance de la baignade durant la période estivale.
  12. Approbation de la convention de groupement de commandes relative au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
  13. Approbation de la convention de prise en charge de l'éclairage des voies privées ouvertes à la circulation publique.
  14. Approbation de la convention d'implantation et d'usage de conteneurs enterrés et semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif.
  15. Approbation du renouvellement de la convention triennale de partenariat avec le CSC Tennis.