Annick NAPOLEON
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Article publié le 15/05/2019
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 16 MAI 2019

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 16 MAI 2019 à 19 heures.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Avis sur le transfert de compétence n° 7 "Réseau de prise de charge électrique" des communes de Carces, Le Luc en Provence, La Motte  et les communes de la Métrople au SYMIELEC VAR.
  2. Modification des statuts de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez suite au transfert de la compétence facultative "Itinéraires de randonnées".
  3. Réaménagement du quartier Henry GROS - Jean MOULIN : Projet Cavalaire Coeur de Ville. Objectifs poursuivis pour le projet d'aménagement et modalités d'organisation de la concertation avec le public.
  4. Subvention exceptionnelle à l'association "Amicale des sapeurs pompiers de Cavalaire".
  5. Subvention exceptionnelle à l'association archéologique "Aristide Fabre".
  6. Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris.
  7. AOT de longue durée au Centre d'Animation du Port - Convention type de prolongation de 35 ans.
  8. Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de communes et la Ville de Cavalaire dans le cadre de la conversion du nettoyage mécanique au nettoyage manuel de la plage de Bonporteau.
  9. Transaction partielle - Frais engagés au titre des désordres matériels et frais accessoires relatifs à la pollution par hydrocarbures du littoral de la commune de Cavalaire-sur-Mer.