Article publié le 09/04/2018
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 12 AVRIL 2018
Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 12 AVRIL 2018 à 19 heures.
L’ordre du jour est le suivant :
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Approbation de la convention de mise à disposition de services entre le SIVOM du littoral des Maures et la commune de Cavalaire-sur-Mer.
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Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme de Cavalaire-sur-Mer en catégorie I.
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Demande d'octroi de la protection fonctionnelle au profit de Monsieur le Maire.
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Approbation du projet de budget prévisionnel de l'Office de Tourisme de Cavalaire pour l'exercice 2018 - Attribution d'une subvention.
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Approbation du projet de budget prévisionnel de l'office municipal de la culture de Cavalaire pour l'exercice 2018 - Attribution d'une subvention.
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Modification du montant de la redevance assainissement.
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Reprises anticipées des résultats 2017 du budget principal et des budgets annexes.
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Fixation des taux des contributions directes locales pour l'exercice 2018.
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Budgets Primitifs principal, annexes des caveaux du cimetière, de l'assainissement, du port public de plaisance, de la régie des transports, du parking Gleizes et de la maison funéraire - Exercice 2018.
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Subventions aux établissements publics communaux (CCAS et Caisse des écoles) et à la régie des transports de la ville - Exercice 2018.
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Subventions aux associations - Exercice 2018.
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Autorisations de programme 1701 "Maison de la Nature" et 1801 "Extension et réhabilitation de la crèche".
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Convention d'occupation temporaire de terre-plein pour la location de bateaux.
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Tarifs et utilisation des terre-pleins portuaires liée à la mise à disposition de pontons ou de postes à quai.
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Approbation de la mise à jour du Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics de Cavalaire-sur-Mer.
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Modifications des règlements internes des bus et minibus de la régie de transport de personnes de la ville de Cavalaire-sur-Mer.